MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site Le Panier du Kouilou est édité par la société :
Dénomination sociale : LE PANIER DU KOUILOU
Forme juridique : SASU – Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Capital social : 100,00 €
Siège social :
44 rue Charles Vaillant
77270 Villeparisis – France
SIREN : 928 699 024
SIRET (siège) : 928 699 024 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR34 928699024
RCS : 928 699 024 R.C.S. Meaux
Responsable de la publication : Brice Nzoulou
Adresse e-mail : lepanierdukouilou@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671 – Israël
Site web : www.wix.com
Activité
Le Panier du Kouilou exerce une activité de restauration, incluant la vente de produits alimentaires artisanaux, sur place, à emporter et en ligne.
Activité principale déclarée :
Exploitation de fonds de commerce de restaurant sur place ou à emporter, restauration rapide (fast-food), vente de produits non alcoolisés sous toutes leurs formes.
Code NAF / APE : 56.10C – Restauration de type rapide
Domaine d’activité : Restauration
Forme d’exercice : Commerciale
Convention collective : Restauration rapide – IDCC 1501
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Le Panier du Kouilou (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont nécessaires à la gestion des commandes, au traitement des paiements, à la livraison des produits et à la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à : lepanierdukouilou@gmail.com.
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
L’utilisateur peut paramétrer ou refuser les cookies via son navigateur.
Commandes & paiements
Les commandes effectuées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles depuis le site.
Les paiements en ligne sont sécurisés via des prestataires de paiement certifiés.
Responsabilité
Le Panier du Kouilou ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite du site ni d’éventuelles interruptions temporaires liées à la maintenance ou à des causes techniques indépendantes de sa volonté.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.